Leyton & Associés : partenaire des entreprises dans l’application du Crédit d’Impôt Recherche
Spécialiste du financement de l’innovation, Leyton & Associés intervient auprès des entreprises dans la valorisation financière de leurs projets de recherche. « Depuis la mise en place de notre pôle Financement de l’innovation, nous avons accompagné près de 400 entreprises dans leur démarche de Crédit d’Impôt Recherche », souligne Alain Chabanne, Directeur Général Adjoint du cabinet Leyton & Associés.
« En faisant évoluer les règles applicables, la réforme du Crédit d’Impôt Recherche génère nécessairement des inquiétudes auprès des entreprises. Face à ce nouvel environnement réglementaire, il est clair que de nombre d’entre-elles souhaiteront s’appuyer sur l’expertise d’un spécialiste afin de sécuriser ce dispositif, particulièrement incitatif pour l’exercice fiscal 2008 », analyse Alain Chabanne.
Un volume d’aides accru qui va relancer l’intérêt des entreprises pour le CIR
Les nouvelles règles applicables pour les dépenses de R&D engagées à partir de l’année 2008 offrent donc des perspectives de réduction de l’impôt sur les sociétés particulièrement intéressantes pour les entreprises.
En accord avec les objectifs de Lisbonne arrêtés par le conseil européen en 2000 qui visaient à faire de l’Union européenne « l’économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde d´ici à 2010 », cette réforme a pour but de doper l’innovation, en encourageant les entreprises à investir davantage en matière de R&D. Ce soutien à la recherche privée se traduira par un triplement de l’enveloppe budgétaire annuelle d’ici à 2012, ce qui devrait placer la France en tête des pays de l’OCDE pour ce type d’instrument fiscal.
« Le dispositif est devenu plus incitatif ; on peut donc s’attendre à un intérêt accru des entreprises pour cette mesure fiscale, d’autant que les pouvoirs publics plébiscitent largement cette initiative en faveur de la recherche et de l’innovation », prédit Alain Chabanne.
Ainsi, à partir de 2008, la composante liée à l’accroissement des dépenses est supprimée, le CIR étant assis uniquement sur le volume des dépenses de R&D déclaré par l’entreprise. Les budgets alloués sont plus élevés passant de 10% à 30% des dépenses éligibles (voire même 50% pour les primo-déclarants). De plus, les dépenses, précédemment plafonnées à 16 millions d’euros, peuvent atteindre désormais 100 millions d’euros, seuil au-delà duquel le taux baisse de 30% à 5%.
Malgré une simplification du mode de calcul, le dispositif reste complexe et nécessite des expertises pointues
Si cette hausse des crédits est favorable aux entreprises, elle va nécessairement s’accompagner d’un renforcement des contrôles du Ministère de la Recherche et de l’administration fiscale. D’où une certaine frilosité des entreprises à s’engager seules dans cette démarche.
Pour lever ces freins et sécuriser le dispositif, Leyton & Associés propose un accompagnement personnalisé en prenant en charge la réalisation du dossier de justification. Obligatoire, ce rapport peut en effet être demandé en cas de remboursement ou en cas de contrôle fiscal pour vérifier l’éligibilité des travaux déclarés.
Ainsi, en dépit de la nouvelle simplification du mode de calcul, le CIR demeure un dispositif complexe à mettre en œuvre, la principale difficulté résidant dans la détermination des projets de R&D éligibles.
Cette sélection des projets innovants exige une connaissance approfondie des textes législatifs pour évaluer avec précision le spectre des dépenses éligibles. Par ailleurs, la justification technique des travaux de recherche et développement doit également faire l’objet d’une description détaillée, en conformité avec les matrices du Ministère de la Recherche. Il s’agit de traduire le langage industriel, propre aux entreprises, en sémantique universitaire admise par les instances ministérielle.
« Les PME sont particulièrement réceptives à notre offre de services car rares sont celles qui disposent des compétences dédiées et de la disponibilité en interne pour mener à bien ce type de démarche », commente Alain Chabanne.
Avec une équipe de consultants spécialisés (Docteurs ès sciences, ingénieurs, fiscalistes, ex-CNRS ou de centres de R&D français ou étrangers…), Leyton & Associés concilie une approche scientifique et financière pour garantir aux entreprises des économies tangibles et un Crédit d’Impôt optimisé, en toute sécurité.
A propos de Leyton & Associés
Leyton & Associés est un cabinet de conseil, expert des charges sociales et fiscales, du financement de l’innovation et de l’optimisation des achats.
Qu’il s’agisse de grands comptes ou de PME, Leyton & Associés propose des sources d’économies innovantes, pérennes et adaptées aux besoins de chaque entreprise.
La société connaît une croissance continue depuis sa création en 1997. Ainsi, le cabinet devrait clôturer son exercice fiscal 2007/2008 à près de 40 M€, contre 23 M€ sur l’année précédente. Leyton & Associés emploie à ce jour 210 collaborateurs aux compétences pluridisciplinaires répartis en France et à l’international.
Leyton & Associés est certifié ISO 9001 version 2000 et a reçu la qualification OPQCM.
Contact Presse Leyton & Associés
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Responsable des relations presse
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